Bernard Thibaut

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Thibaut
membre du groupe des travailleurs, au nom des syndicats français, au conseil d'administration du Bureau international du travail, devant la CNCDH le
3 février 2017
Objet:
à
l'article 46 de la loi n° 2016-1088 du
8 août 2016
relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels. Les règles en sont précisées dans le
décret n° 2016-1855 du
23 décembre 2016
relatif au parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie et à la garantie jeunes.
Groupe:
Comité des Nations unies sur les droits économiques, sociaux et culturels adressées à la France
JORFTEXT000035922202(source JORF)
inscription
29 Octobre 201729/10/2017
De: Thibaut (Bernard, Noël, Francis)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Thibaut (Bernard, Joseph, Alfred)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993